SINGULARITÄTSAUFFINDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3029475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029475
Numéro de demande
EP14841812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/08 (2006.01)
G01R 31/11 (2006.01)
Priorité
JP 2013183212 04.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/004538 03.09.2014
Publication PCT
WO2015/033564 12.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

SHIBAYAMA, Keishi

Tokyo 104-8165, JP

KUMAMOTO, Yuji

Tokyo 104-8165, JP

AMANO, Kazuo

Tokyo 135-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.