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Brevet européen · EP3029479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029479
Numéro de demande
EP14831740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
6 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/09 (2006.01)
Priorité
CN 201310325337 30.07.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/083241 29.07.2014
Publication PCT
WO2015/014277 05.02.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

DEAK, James Geza

Zhangjiagang, Jiangsu 215634, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.