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Brevet européen · EP3029645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3029645
- Numéro de demande
- EP14004102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 5/36 (2006.01)F21S 8/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Mangold, Simone
73734 Esslingen, DE
Köhler, Christian
71287 Weissach, DE
Spreitzenbarth, Rainer
73734 Esslingen, DE
Siebel, Andreas
72639 Neuffen, DE
Konold, Johannes
70597 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.