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Brevet européen · EP3029688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3029688
- Numéro de demande
- EP14831294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 11/18 (2006.01)H01B 7/17 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)H01B 7/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013159550 31.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069977 29.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/016232 05.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
TANABE, Suguru
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.