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Brevet européen · EP3029929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029929
Numéro de demande
EP15193038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
2 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
B60R 1/06 (2006.01)
B60R 1/00 (2006.01)
B60R 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014018040 05.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

LANG, Werner

91465 Ergersheim, DE

GEIßENDÖRFER, Peter

91605 Gallmersgarten, DE

REDLINGSHÖFER, Andreas

90619 Trautskirchen, DE

SNEL, Jaap-Jan

91465 Ergersheim, DE

BAUER, Stefan

91466 Gerhardshofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.