VAKUUMPLATTE UND VAKUUMSYSTEM
Brevet européen · EP3030126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030126
- Numéro de demande
- EP14833646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62B 1/20 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)A47L 9/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201361863144 P 07.08.2013US 201414453168 06.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/050132 07.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/021268 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Titulaire
Vestal, New York 13850, US
Endicott, New York 13760, US
Inventeur
Vestal, New York 13850, US
Endicott, New York 13760, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.