DOSIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3030193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030193
- Numéro de demande
- EP14833961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61D 7/00 (2006.01)A61D 1/02 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 61405213 07.08.2013
- Demande PCT
- PCT/NZ2014/000162 07.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/020539 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 5 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 05.12.2022
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
Auckland 0630, NZ
Drury 2579, NZ
North Shore City 0626, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.