MAGNETISCHES TRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP3030211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030211
- Numéro de demande
- EP14836750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361864545 P 10.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/050375 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/023539 19.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Kansas City, MO 64155-2117, US
Inventeur
Kansas City, MO 64155-2117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.