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Brevet européen · EP3030294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3030294
Numéro de demande
EP14752987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
7 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A01K 15/04 (2006.01)
Priorité
US 201361862484 P 05.08.2013
Demande PCT
PCT/US2014/049817 05.08.2014
Publication PCT
WO2015/021064 12.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

SMUTNEY, Chad C.

Watertown, CT 06795, US

LAURENZI, Brendan F.

Middlebury, CT 06762, US

ADAMO, Benoit

Mount Kisco, NY 10549, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.