SPANNPRATZE FÜR EINE SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3030379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030379
- Numéro de demande
- EP14748196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013215385 05.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/066718 04.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/018789 12.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.01.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
ZIMMERMANN, Rainer
73732 Esslingen, DE
GÖBEL, Volker
70563 Stuttgart, DE
STEINBACH, Peter
71642 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.