WASSERFAHRZEUG MIT DYNAMISCHER POSITIONIERUNG

Brevet européen · EP3030484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3030484
Numéro de demande
EP14834157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
4 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B63H 21/17 (2006.01)
B63H 23/24 (2006.01)
B63H 25/42 (2006.01)
H02B 1/015 (2006.01)
Priorité
NO 20131066 06.08.2013
GB 201314173 07.08.2013
Demande PCT
PCT/NO2014/050137 05.08.2014
Publication PCT
WO2015/020531 12.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Kongsberg Maritime AS

Strandpromenaden 50, 3183 Horten, NO

Inventeur

HIRST, Mike

N-5828 Bergen, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.