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Brevet européen · EP3030501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030501
- Numéro de demande
- EP14834671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)A47G 21/14 (2006.01)A47F 1/12 (2006.01)A47F 10/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201361863484 P 08.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/050166 07.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/021288 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
OAKES, Shawn Allen
Ripon, Wisconsin 54971, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.