POLY(ETHYLENE GLYCOL) GEMINE ESTER PHOSPHATE, UTILISATION COMME ADDITIF DANS LES COMPOSITIONS HYDRAULIQUES ET COMPOSITIONS LE CONTENANT

Brevet européen · EP3030534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3030534
Numéro de demande
EP14759033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/24 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 40/00 (2006.01)
C08G 65/327 (2006.01)
Priorité
FR 1357874 08.08.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052009 01.08.2014
Publication PCT
WO2015/019006 12.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

PLATEL, David

F-01800 Saint Maurice De Gourdans, FR

SUAU, Jean-Marc

F-69480 Lucenay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.