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Brevet européen · EP3030554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030554
- Numéro de demande
- EP14738740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/08 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 211/32 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13003949 07.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001882 09.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/018475 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
BUCHSTALLER, Hans-Peter
64347 Griesheim, DE
DORSCH, Dieter
64372 Ober-Ramstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.