MAGNETISCHE ODER MAGNETISIERBARE PIGMENTTEILCHEN UND OPTISCHE EFFEKTSCHICHTEN
Brevet européen · EP3030618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030618
- Numéro de demande
- EP14750707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09C 1/62 (2006.01)B05D 3/00 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)B41M 1/42 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B41M 7/00 (2006.01)B42D 25/00 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)C09D 5/36 (2006.01)C09D 5/38 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 13179230 05.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/066047 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/018663 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.