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Brevet européen · EP3030839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3030839
Numéro de demande
EP14759356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/08 (2006.01)
F23D 14/76 (2006.01)
Priorité
NL 2011286 09.08.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050552 07.08.2014
Publication PCT
WO2015/020525 12.02.2015
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Intell Properties B.V.

Impact 83, 6921 RZ Duiven, NL

Inventeur

VAN HAASTER, Sjoerd Michiel

NL-6661 LE Elst, NL

VAN EERTEN, Jeroen

NL-6952 DK Dieren, NL

WOUTERS, Antonius Cornelis Maria

NL-7109 BD Winterswijk-Miste, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.