COMPOSITIONS DE BIOMASSE DE MICROALGUES RICHES EN PROTEINES DE QUALITE SENSORIELLE OPTIMISEE

Brevet européen · EP3030896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3030896
Numéro de demande
EP14755887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01N 33/02 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
FR 1357843 07.08.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052046 06.08.2014
Publication PCT
WO2015/019023 12.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 12 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  7. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Corbion Biotech, Inc.

One Tower Place Suite 600, South San Francisco, CA 94080, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

JEROSCH, Heike

59940 Estaires, FR

PATINIER, Samuel

59890 Quesnoy sur Deule, FR

DRUON, Amandine

59000 Lille, FR

GUILLEMANT, Marilyne

62120 Aire sur la Lys, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.