HISTOLOGISCHES PROBENSAMMLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3030992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3030992
Numéro de demande
EP14750608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
4 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06Q 10/08 (2012.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
G06Q 50/00 (2012.01)
G06F 19/00 (2018.01)
G16H 10/40 (2018.01)
Priorité
GB 201314103 07.08.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052394 05.08.2014
Publication PCT
WO2015/019073 12.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 14 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.09.2019

  7. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

HUGHES, Thomas Fergus

Netherfield Sussex TN33 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.