INTEGRIERTER SALZSCHMELZEREAKTOR
Brevet européen · EP3031052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031052
- Numéro de demande
- EP14833741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 1/22 (2006.01)G21C 1/32 (2006.01)G21C 15/18 (2006.01)G21C 17/10 (2006.01)G21D 3/00 (2006.01)G21D 9/00 (2006.01)//G21C 5/02 (2006.01)//G21C 17/112 (2006.01)//G21C 19/28 (2006.01)//G21D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361862378 P 05.08.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/050733 05.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/017928 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
LEBLANC, David
Ottawa, Ontario K1K 4T6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.