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Brevet européen · EP3031083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031083
- Numéro de demande
- EP14752742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01L 29/78 (2006.01)H01L 29/08 (2006.01)H01L 29/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201313962295 08.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/049941 06.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/021154 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 29 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 29.06.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
San Jose, CA 95134, US
Raleigh, North Carolina 27603, US
Arlington, Virginia 22202, US
Chapel Hill, North Carolina 27514, US
Cary, North Carolina 27511, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.