STRUKTURIERTE TEILCHEN

Brevet européen · EP3031091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031091
Numéro de demande
EP14750609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/02 (2006.01)
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
Priorité
GB 201313981 05.08.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052398 05.08.2014
Publication PCT
WO2015/019076 12.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

FRIEND, Christopher Michael

Abingdon Oxfordshire OX14 4QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.