HÖRINSTRUMENT MIT T-SPULE
Brevet européen · EP3031217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031217
- Numéro de demande
- EP13756338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066742 09.08.2013
- Publication PCT
- WO2013/150160 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.