ROUTING DISJUNKTER TRÄGER
Brevet européen · EP3031236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031236
- Numéro de demande
- EP14758443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 28/08 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)H04W 88/10 (2009.01)
- Priorité
- US 201361864298 P 09.08.2013US 201414454449 07.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/050325 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/021370 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.