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Brevet européen · EP3031336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031336
- Numéro de demande
- EP14197395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24C 5/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 24 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 20 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Max Schlatterer GmbH & Co. KG, Alt-Ulmer-Str. 3, 89542 Herbrechtingen, Allemagne → Max Schlatterer GmbH & Co. KG, Robert-Bosch-Str. 9, 89542 Herbrechtingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.04.2021
- 28 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 28.01.2020
2 entrées antérieures
- 25 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 25.11.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
73566 Bartholomä, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.