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Brevet européen · EP3031390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031390
- Numéro de demande
- EP14834841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/01 (2006.01)G01J 5/02 (2006.01)G01B 7/02 (2006.01)G01S 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013164082 07.08.2013JP 2014020017 05.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069746 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/019878 12.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Hideki
Sapporo-shi Hokkaido 064-0804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.