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Brevet européen · EP3031478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031478
Numéro de demande
EP14834226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
A61L 24/00 (2006.01)
A61L 24/02 (2006.01)
A61L 24/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013167002 09.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/071007 08.08.2014
Publication PCT
WO2015/020192 12.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

ARIMURA Hidetoshi

Ayabe-shi Kyoto 623-8512, JP

AIZAWA Mamoru

Kawasaki-shi Kanagawa 214-8571, JP

MIZUMOTO Minori

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

KIMINAMI Keishi

Ayabe-shi Kyoto 623-8512, JP

KONISHI Toshiisa

Kawasaki-shi Kanagawa 213-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.