HORIZONTALE BANDSÄGEMASCHINE

Brevet européen · EP3031561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031561
Numéro de demande
EP14833745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 55/08 (2006.01)
B23D 55/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013165753 09.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/067625 02.07.2014
Publication PCT
WO2015/019755 12.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

SETO, Akio

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

SAKAI, Norihisa

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.