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Brevet européen · EP3031624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031624
Numéro de demande
EP15197860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/11 (2006.01)
Priorité
JP 2014252350 12.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries Limited

SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMITED

6-9, 3-chome, Wakinohama-cho, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken, JP

Inventeur

ITO, Tadashi

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.