FAHRZEUG MIT SCHERENSTABILISATOREN

Brevet européen · EP3031769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031769
Numéro de demande
EP15186638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
23 août 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/80 (2006.01)
B66C 23/78 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
Priorité
IT MO20140356 09.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Manitou Italia S.r.l.

Via Cristoforo Colombo 2 Localita' Cavazzona, 41013 Castelfranco Emilia (Modena), IT

Inventeur

IOTTI, Marco

42124 REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.