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Brevet européen · EP3031897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031897
- Numéro de demande
- EP14834552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013164907 08.08.2013JP 2014135535 01.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/070209 31.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/019938 12.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMASAKI, Takeo
Kahoku-gun Ishikawa 920-0293, JP
KITANO, Yumiko
Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP
YAMADA, Hideki
Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.