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Brevet européen · EP3031897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031897
Numéro de demande
EP14834552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013164907 08.08.2013
JP 2014135535 01.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/070209 31.07.2014
Publication PCT
WO2015/019938 12.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

SHIMASAKI, Takeo

Kahoku-gun Ishikawa 920-0293, JP

KITANO, Yumiko

Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP

YAMADA, Hideki

Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.