ABSTÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3031991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3031991
Numéro de demande
EP15198689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
24 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 7/12 (2006.01)
E03F 9/00 (2006.01)
F16L 55/18 (2006.01)
F16L 101/00 (2006.01)
F16L 55/44 (2006.01)
Priorité
DE 202014105991 U 11.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

Henn, Peter

87452 Krugzell, DE

Kennerknecht, Gerhard

87561 Oberstdorf, DE

Zahnd, Fabian

87437 Kempten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.