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Brevet européen · EP3032055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032055
- Numéro de demande
- EP14835261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 1/08 (2006.01)F01P 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013166806 09.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/065216 09.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/019697 12.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HONDA, Akihiro
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
MURAKAMI, Motoichi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
KAWAHARA, Masahiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
IMAI, Norio
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.