SCHRAUBENSET
Brevet européen · EP3032120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032120
- Numéro de demande
- EP14835238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 41/00 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)F16B 31/02 (2006.01)F16B 35/00 (2006.01)F16B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013162501 05.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069717 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/019872 12.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
UEMORI, Kenji
Seki-shi Gifu 501-3939, JP
KANEDA, Mitsuo
Seki-shi Gifu 501-3939, JP
FUJIKAWA, Yoshimi
Seki-shi Gifu 501-3939, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.