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Brevet européen · EP3032143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3032143
Numéro de demande
EP15198336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/035 (2012.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
TW 103142876 09.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

35 Wan-Hsing St. San-Min District, Kaohsiung City 80794, TW

Inventeur

LAI, Chien-Hung

81367 Kaohsiung City, TW

YANG, Sai-Dai

83347 Kaohsiung City, TW

YU, Meng-Lin

82051 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.