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Brevet européen · EP3032181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3032181
Numéro de demande
EP15198630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24D 17/00 (2006.01)
F24D 17/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014225693 12.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Berghauser Strasse 40, 42859 Remscheid, DE

Inventeur

Menne, Peter

42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.