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Brevet européen · EP3032183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3032183
Numéro de demande
EP15199943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
A01K 1/00 (2006.01)
Priorité
NL 2013976 12.12.2014
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Autarkis B.V.

Ondernemersweg 2, 7451 PK Holten, NL

Inventeur

Schmitz, Antonius Henricus Hubertus

6061 CT Posterholt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.