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Brevet européen · EP3032277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032277
- Numéro de demande
- EP14197717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/32 (2020.01)G01S 17/36 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/66 (2006.01)G01S 17/87 (2020.01)G01B 9/02 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/486 (2020.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.