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Brevet européen · EP3032320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032320
- Numéro de demande
- EP13890507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2013
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/04 (2006.01)G02C 7/06 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/004680 01.08.2013
- Publication PCT
- WO2015/015536 05.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
GOTO, Yuji
Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP
YAMAGUCHI, Hiroyuki
Nagoya-shi, Aichi 460-0006, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.