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Brevet européen · EP3032320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3032320
Numéro de demande
EP13890507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2013
Publié
15 juin 2016
Délivré
8 mai 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
G02C 7/06 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/004680 01.08.2013
Publication PCT
WO2015/015536 05.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Inventeur

GOTO, Yuji

Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP

YAMAGUCHI, Hiroyuki

Nagoya-shi, Aichi 460-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.