KARTENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3032464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3032464
Numéro de demande
EP15196434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 13/067 (2006.01)
G06K 13/08 (2006.01)
B65G 13/071 (2006.01)
Priorité
JP 2014252491 12.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Asahi Seiko Co., Ltd.

Asahi Seiko Co. Ltd.

Aoyama Tower Bldg., 2F 2-24-15 Minami, Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0062, JP

Inventeur

YAMAMIYA, Takahito

Saitama-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.