VORRICHTUNG MIT EINER INTEGRIERTEN HALBLEITERSCHALTUNG
Brevet européen · EP3032540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032540
- Numéro de demande
- EP13891121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2013
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H10B 10/00 (2023.01)G11C 11/412 (2006.01)G11C 8/16 (2006.01)H10D 89/10 (2025.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/071213 06.08.2013
- Publication PCT
- WO2015/019411 12.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Renesas Electronics Corporation
Tokyo 135-0061, JP
Inventeur
NII, Koji
Tokyo 1350061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.