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Brevet européen · EP3032776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032776
- Numéro de demande
- EP15198470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/12 (2006.01)H04J 3/06 (2006.01)G04G 5/00 (2013.01)H04L 7/00 (2006.01)G07F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462089055 P 08.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
RAY, Gregory S
Canton OH 44720, US
VARN, Kenneth
Canton OH 44720, US
MCCORTNEY, David R
Canton OH 44720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.