SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DANS UNE PLATEFORME DE TÉLÉCOMMUNICATION

Brevet européen · EP3032786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3032786
Numéro de demande
EP15199392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 12/859 (2013.01)
H04L 12/927 (2013.01)
H04W 28/26 (2009.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04W 28/02 (2009.01)
H04L 12/721 (2013.01)
Priorité
FR 1402810 10.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 14 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.11.2017

  6. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

THEBAULT, Didier

92622 GENNEVILLIERS CEDEX, FR

CARRERE, Patrice

92622 GENNEVILLIERS CEDEX, FR

DUBANT, Jean-Denis

92622 GENNEVILLIERS CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.