KAPSEL-MEHRFACHDURCHSTICH
Brevet européen · EP3032989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032989
- Numéro de demande
- EP14750490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 13180164 13.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067286 13.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/022344 19.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.