QUERSTROM-PRALLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3033177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3033177
- Numéro de demande
- EP14750346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 13/06 (2006.01)B02C 9/00 (2006.01)B02C 13/286 (2006.01)A01M 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13180267 13.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/066930 06.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/022251 19.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MEILE, Andreas
CH-8370 Sirnach
MOOSMANN, Jürgen
88276 Berg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.