VOLET ANTICHUTE POUR MODULE LOGISTIQUE
Brevet européen · EP3033262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3033262
- Numéro de demande
- EP14796154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62B 5/00 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1357953 12.08.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052064 07.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/022466 19.02.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 11 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 17 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
CHERBONNIER, Yves
37000 Tours, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.