NEUARTIGE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3033330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3033330
- Numéro de demande
- EP14752807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 215/48 (2006.01)C07D 317/62 (2006.01)C07D 231/16 (2006.01)C07D 231/56 (2006.01)C07D 333/38 (2006.01)C07D 333/72 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 239/557 (2006.01)C07D 277/32 (2006.01)C07D 277/64 (2006.01)C07D 209/42 (2006.01)C07D 213/38 (2006.01)C07D 307/82 (2006.01)
- Priorité
- EP 13180287 13.08.2013EP 13180288 13.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067057 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/022265 19.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.