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Brevet européen · EP3033340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3033340
- Numéro de demande
- EP14836561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361865468 P 13.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/050931 13.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/023776 19.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 25 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.01.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Los Angeles, California 91007, US
Los Angeles, California 90025, US
Los Angeles, California 90055-1549, US
Chicago, Illinois 60605, US
Los Angeles, California 90095, US
Los Angeles, California 90024, US
Los Angeles, California 90095, US
Los Angeles, California 90024, US
Los Angeles, California 90064, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.