FORMULIERUNG ZUR KABELISOLATION

Brevet européen · EP3033390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3033390
Numéro de demande
EP13748020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2013
Publié
22 juin 2016
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/12 (2006.01)
C08L 23/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/066788 12.08.2013
Publication PCT
WO2015/022003 19.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Inventeur

JEDENMALM, Anneli

S-117 60 Stockholm, SE

XIE, Lei

5507 Mellingen

FRIBERG, Andreas

S-174 62 Sundbyberg, SE

KRIVDA, Andrej

CH-5430 Wettingen

HO, Chau-Hon

79540 Lörrach, DE

GHOUL, Cherif

27601 Raleigh, NC, US

FARKAS, Andreas

S-444 41 Stenungsund, SE

DOMINGUEZ, Gustavo

11500 Montevideo, UY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.