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Brevet européen · EP3033448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3033448
Numéro de demande
EP14758423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2014
Publié
22 juin 2016
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
D04B 1/14 (2006.01)
Priorité
US 201361866576 P 16.08.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/063929 14.08.2014
Publication PCT
WO2015/022671 19.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Footfalls And Heartbeats (UK) Limited

Innovation Building, Pennyfoot Street, Nottingham, NG1 1GF, GB

Inventeur

MCMASTER, Simon Adair

Grantham Lincolnshire NG33 5JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.