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Brevet européen · EP3033557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3033557
- Numéro de demande
- EP15704212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/122 (2006.01)F16K 7/17 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014004670 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000243 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/149897 08.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
HOTZ, Jasmin
73669 Lichtenwald, DE
GELBMANN, André
73272 Neidlingen, DE
KANTHACK, Michael
71299 Wimsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.